Psychologie

1 Le fondement de l'obligation
2 Motivation
3 Le caractère absolu du secret professionnel et les exceptions
4 Matière importante pour psychologues
5 Considérations pratiques
6 La culpabilité par défaut

1 Le fondement de l’obligation

Art. 458 du Code Pénal prévoit que “les médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et toutes autres personnes dépositaires, par état ou par profession, des secrets qu'on leur confie, qui, hors le cas où ils sont appelés à rendre témoignage en justice “

2 Motivation

En première instance le secret professionnel servait à la protection de l’individu. Ceci est pour le respect de la personne et est une Assurance pour une société harmonieuse. Nous appelons ces hommes de métiers ‘personne de confiance nescessaire’. Ceux-ci sont soumis a la loi du silence, mais il existe aussi le droit du silence. Le faire-part du secret n’est pas un délit, ci c’est fait en imprudence ou en oubliance. Il peut êtredemandé une compensation à la personne qui a enfreint le secret professionnel pour les dommages soufferts.

3 Le caractère absolu du secret professionnel et les exceptions

Le secret professionnel se doit être absolu. Cela veut dire que médecins… sont tenu que les médecins sont tenus au secret professionnel contre toutes personnes.Le secret professionnel se doit d’être public cela veut dire qu’il n’appartient a personne, ni à la personne confidentiel, ni à la personne qui est responsable de la communication, ni à l’état.
Exceptions: la violation du secret professionnel n’est pas punissable si on est appelé pour un témoinage en justice, ça veut dire avec prestation de serment devant un juge et pas pour une simple déclaration à la police.
Si l’homme de confiance est demandé sous serment de révéler son secret professionnel il peut refuser de le faire. Refuser peut concourrir à une difference et même à une conviction. Avant il était recommandé de refuser un témoignage quand le secret professionnel jouait un rôle comme ça on voulait prévoir que le refus ne soit pas une interpretation systématique. Maintenant il reste le ‘protecteur du secret’.
Les tribunaux et les courts peuvent obliger de prendre connaissance du secret professionnel, ceci n’ étant pas punissable.

4 Matière importante pour psychologues

Tout employé de l’état qui prend connaissance d’un délit durant exercice de sa fonction doit immédiatement faire un rapport au procureur du roi de son territoire.
En témoinage d’un attentat, si ceci est contre la sécuritè publique ou contre la vie d’autrui, il faut également rapporter ceci au procureur du roi.
Il est ainsi que l’on doit offrir de l’assistance à certains articles du code pénal et pas nécessairement violer le secret professionnel.
Parfois on doit offrir de l’aide en employant la violence ou en violant certains droits.
Ex. intrusion dans la maisonl d’echu la consternation des parents.
Dans ces cas, la personne de confiance est obligé d’avertir les autorités et n’est pas sanctionable pour la violation du secret professionnel.
Certains magistrats disent que la seule façon d'aider une personne en danger est d’informer immédiatement les autorités judiciaires. Pensons à la série de scandales d'abus d'enfants et les scandales de pédophilie. Il est possible que une personne à des problemes avec ‘se taire ou parler d’une certaine situation’.

Pour cela il peut invoquer la justice dans le cadre d'une urgence, parce qu'il sentait un devoir à la loi de briser la confiance.
Un enfant mineur a le droit au respect d'un secret. Les parents doivent assurer l'éducation de leur enfant, ils représentent des droits de représentation, ce qui signifie que les parents informés de l'information dont ils ont besoin pour être en mesure de remplir leur mission, mais rien de plus. Le respect du secret professionnel de l'enfant envers les parents ou du tuteur est déterminé par l'appréciation de l'enfant. (la capacité de décision)
Le conseiller suit sa conscience, a les connaissances et la perspicacité, il doit lui-même décider de briser le secret professionnel.

5 Considérations pratiques

Le juge d'instruction ou une personne avec un mandat de perquisition délivré par un juge, peut saisir des dossiers et des notes personnelles par des psychologues. Durant la saisie les documents couverts par le secret professionnel sont marqués. La confidentialité totale des dossiers n'est pas possible, des faits spécialement sensibles peuvent ne pas être approuvés. Les psychologues ont à voir ce qu'il ya de mieux pour une décision à ce qui doit être publié. Nous en venons au domaine des valeurs et des croyances individuelles. Le risque est grand en imposant de telle maniére leur système de valeurs. Ici nous ne nous trouvons  plus dans le domaine de la loi, mais celui de la moralité. Dans la conscience la moralité l'emporte sur l'obéissance, donc, en principe, on ne doit pas obéir à une obligation. Les hommes parlent de ‘clause de conscience’.

6 La culpabilité par défaut

Si un psychiatre ne déclare pas certains faits qu’il sait de quelqu'un (Affaire Lhermitte) il peut se rendre coupable par défaut. Le psychiatre est un témoin dans l'affaire et la loi ne lui permet pas de s'accuser lui-même. Comme témoin il ne peut pas être questionné parce qu'il n'a pas agi. Il peut être poursuivi après en raison de culpabilité par defaut.